Déposée le 13 avril 1990 par PROSIMTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PROSIMTODO domicilié(e) 5, rue Jules Guesde, 92306 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2169141) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 506 644 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF domicilié(e) (dossier no 2169141) - France.
La marque PROSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSIM, Société en Nom Collectif - 5, rue Jules Guesde, 92306 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2169141) - France - SIREN 305506644
Société PRODEF - (dossier no 2169141) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2000 n°2169141 - Publication au BOPI 2000-03-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Inscription le 16 janvier 2007 - Changement de nature juridique n°446777 - Publication au BOPI 2007-01-16
Inscription le 3 février 2005 - Changement de nature juridique n°406764 - Publication au BOPI 2005-02-03
Inscription le 8 janvier 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°59057 - Publication au BOPI 1992-01-08
Inscription le 8 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423806 - Publication au BOPI 2005-12-08
Inscription le 17 janvier 2006 - Concession de licence n°426203 - Publication au BOPI 2006-01-17
Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435035 - Publication au BOPI 2006-06-08
Inscription le 8 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°59056 - Publication au BOPI 1992-01-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons;produits pour absorber arroser et lier la poussière;ustensiles et récipients pour le ménage, matériel de nettoyage;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; entretien ou nettoyage de bâtiments, locaux, sols, de locaux et de matériels informatiques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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